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Mémento de la comptabilité notariale


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Résumé

Cet ouvrage pratique et didactique, illustré d'exemples, analyse chaque formalité des actes les plus courants d'une étude notariale belge, puis examine et commente les écritures comptables. Il comprend aussi des extraits de la loi de Ventôse ayant un lien avec la comptabilité notariale, des arrêtés royaux d'exécution et des règlements en vigueur. Un chapitre porte sur les terminologies utilisées. ©Electre 2025

Mémento de la comptabilité notariale

Le présent ouvrage a pour ambition de servir de guide tant :

  • aux comptables internes d'une étude notariale leur permettant d'y retrouver les sources juridiques et comptables nécessaires à leur mission ;
  • aux comptables débutants afin de mieux appréhender les obligations propres aux études notariales ;
  • aux experts-comptables et réviseurs d'entreprises en sensibilisant ceux-ci aux spécificités de la comptabilité notariale et en leur indiquant les points de contrôle incontournables ;
  • aux candidats-notaires et notaires afin de comprendre leur comptabilité et leur permettre d'optimiser la gestion financière de leur étude.

Celui-ci est conçu comme un vademecum et s'avère dès lors accessible aux étudiants.

La comptabilité notariale peut être assimilée à une comptabilité industrielle, par le fait que celle-ci reprend toutes les formalités et vacations générées par la rédaction d'un acte notarié. Vous retrouverez dans cet ouvrage :

  • un chapitre portant sur les terminologies utilisées en guise d'introduction ;
  • un exemple des divers actes les plus courants pour lesquels figure préalablement une analyse de chaque formalité effectuée par le juriste chargé du traitement de ce dossier, analyse complétée par la suite par des écritures comptables examinées et commentées.

Cet ouvrage comprendra également tant des extraits de la loi de Ventôse ayant un lien avec la comptabilité notariale que les arrêtés royaux d'exécution et règlements en vigueur au moment de la rédaction de celui-ci.

Fiche Technique

Paru le : 06/11/2019

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Directeur de publication : Henri-Paul Coppens - Auteur : Sébastien Foucart - Auteur : Gerlac Leroy - Auteur : Cédric Henne - Auteur : Jessica Defoiche

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8079-1689-0

EAN13 : 9782807916890

Reliure : Broché

Pages : 341

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 570 g