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Volonté et droit de la responsabilité civile

Auteur : Henri Conte


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Résumé

Une étude de la notion juridique de responsabilité civile sous l'angle de la volonté. L'auteur explore les circonstances et les manifestations d'affaiblissement de la volonté dans la responsabilité contractuelle, mais également le renforcement du rôle de la volonté dans la responsabilité extracontractuelle. ©Electre 2020

Ces travaux ont pour objet d'étudier la responsabilité civile sous l'angle de la volonté. Quel rôle joue-t-elle au sein de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle ? De prime abord, il est plus naturel de penser que la volonté a un rôle important à jouer au sein de la responsabilité contractuelle. Le contrat, instrument de prévision et fruit de la volonté des parties, permettrait d'interférer sur l'application du régime qui sanctionne une non ou mauvaise exécution. Il apparaît pourtant possible de remettre en cause ce présupposé en mettant en avant, sous l'effet de divers facteurs, les manifestations de l'affaiblissement de la volonté dans la responsabilité contractuelle. La volonté dans la responsabilité extracontractuelle n'aurait, elle, pas de place. Cette responsabilité étant d'ordre public, la volonté des parties ne pourrait y jouer aucun rôle. Il a semblé possible, là encore, de remettre en question ce présupposé. Non seulement la volonté joue, de lege lata, un rôle dans la responsabilité extracontractuelle mais elle pourrait voir celui-ci renforcé. L'encouragement de l'utilisation de la volonté dans le droit de la responsabilité se matérialiserait à travers un volontarisme qui dépasserait le contrat et qui permettrait de favoriser la liberté individuelle par l'action dans le droit.

Fiche Technique

Paru le : 22/10/2019

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Henri Conte

Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille

Collection(s) : Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles

Contributeur(s) : Préfacier : Jérôme Julien

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7314-1143-0

EAN13 : 9782731411430

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 570

Hauteur : 25 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 3,1 cm

Poids : - g