Ensemble de contributions examinant les interactions souvent complexes dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, et le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits relatifs aux données, d'autre part. Les auteurs s'appuient sur les développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen pour éclairer cette matière. ©Electre 2024
Les droits intellectuels, entre autres droits
Intersections, interactions et interrogations
Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.
L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part.
S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.
Paru le : 08/01/2020
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : UB3
Contributeur(s) : Directeur de publication : Julien Cabay - Directeur de publication : Alain Strowel
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8079-1777-4
EAN13 : 9782807917774
Reliure : Broché
Pages : 304
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 490 g
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