Ce cours rassemble les connaissances à maîtriser sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique contemporaine. Les sources du droit, les aspects de chaque droit ou liberté, ainsi que les développements relatifs aux enjeux de sociétés sont étudiés. Il est complété de dissertations et de commentaires d'arrêts corrigés. A jour au 1er septembre 2020. ©Electre 2024

Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce cours, à jour au 1^er septembre 2020, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle.

Il comporte un index des 2 500 jurisprudences classées par thèmes et juridictions, ainsi qu'un index des matières et des auteurs. Des exercices corrigés d'autoévaluation sont proposés à la fin de chaque chapitre.

Ce cours s'adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l'homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des Instituts d'études judiciaires (CRFPA, ENM, métiers de la sécurité), de master Carrières judiciaires et master Droit public, des Instituts d'études politiques et des préparations de concours administratifs (ENA, IRA, Juridictions administratives).

Il couvre l'ensemble :

• des sources des droits : civil, pénal, international, européens, constitutionnel, administratif ;
• des aspects de chaque droit ou liberté : historique, textes, jurisprudence, débats de société ;
• des développements relatifs aux enjeux de sociétés : état d'urgence sanitaire, données personnelles, liberté d'expression, procédure pénale, biométrie, internet, vie privée, étrangers, sectes, bioéthique, lanceurs d'alerte...

Le programme comprend :

• l'histoire des droits de l'homme ;
• les systèmes de protection des droits ;
• les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l'intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d'expression, identité ;
• les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d'aller et venir, droit de propriété, libertés économiques et droits sociaux ;
• les droits de catégories spécifiques : droits de l'enfant, des étrangers, des personnes en situation de handicap, des malades, des détenus.

Il est issu de l'expérience d'enseignement de Xavier Bioy, professeur agrégé de droit à l'Université Toulouse 1 Capitole, responsable de l'axe « Libertés » de l'Institut Maurice Hauriou, codirecteur du master « Droit des libertés ».