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Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux

Auteur : Chahira Boutayeb

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Résumé

Présentation de la dynamique des pouvoirs au sein du système communautaire : le pouvoir institutionnel, normatif et juridictionnel. Cette édition prend en compte les conséquences institutionnelles du Brexit. A jour des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. ©Electre 2024

Le présent ouvrage propose d'étudier, de manière précise, l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.

L'ouvrage développe ce droit institutionnel autour de trois grands axes :

  • le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ;
  • l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ;
  • le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union).

Cette 6e édition intègre les conséquences institutionnelles du Brexit ainsi que les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en insistant sur les aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.

Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant.

L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.

Fiche Technique

Paru le : 15/09/2020

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Chahira Boutayeb

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-07249-4

EAN13 : 9782275072494

Reliure : Broché

Pages : 778

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 3.6 cm

Poids: 904 g