Une étude consacrée à l'évolution du droit douanier au Sénégal, en Côte d'Ivoire et au Bénin en rapport avec l'influence des normes issues de la Convention de Kyoto et du Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes. ©Electre 2025
Le droit douanier des pays africains
Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin
Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale.
Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes.
Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières.
C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.
Paru le : 20/07/2020
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Pape Djigdjam Diop
Éditeur(s) :
L'Harmattan Sénégal
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Alioune Sall
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-20512-0
EAN13 : 9782343205120
Reliure : Broché
Pages : XX-358
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 583 g
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