Une synthèse sur le droit des transports de l'Union européenne, présentant son contexte historique et ses principes directeurs, l'acquis jurisprudentiel de la Cour de justice ; ainsi que la législation relative aux différents modes de transport, aux infrastructures et à la multimodalité. Avec des focus sur les réalisations et les perspectives de l'organisation en la matière. ©Electre 2024
En Europe, les règles fondamentales en matière de transports émanent désormais de l'Union européenne. Le droit européen des transports s'est considérablement développé au cours des trente dernières années et évoluera encore en réponse aux défis que pose la croissance de la mobilité.
Le présent ouvrage expose de manière actualisée, synthétique et complète ce droit en constante évolution. La première partie en illustre le contexte historique et systématique, y compris les principes directeurs ancrés dans les Traités fondateurs de l'Union. La deuxième partie aborde en détail l'acquis en vigueur à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice. La législation relative aux différents modes de transport, ainsi que les mesures en matière de transport multimodal et d'infrastructures, y sont analysées. L'action extérieure de l'Union est systématiquement prise en compte, tout comme le rayonnement du droit de l'Union par-delà ses frontières. Chaque chapitre comporte en outre un bilan des actions entreprises par l'Union dans chaque domaine et aborde leurs perspectives de développement.
Paru le : 25/08/2020
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Francesco Maiani Auteur : Roland Bieber
Éditeur(s) :
Schulthess
LGDJ
Collection(s) : Dossiers de droit européen
Contributeur(s) : Préfacier : Hans Jürgen Erdmenger
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-3-7255-8768-1
EAN13 : 9783725587681
Reliure : Broché
Pages : V-400
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 676 g
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