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Issue d'une thèse, cette monographie étudie les rapports entre droit des contrats et environnement sous deux angles d'approche. Le premier porte sur les risques que font courir l'environnement sur les contrats et leurs acteurs. Le second aborde l'environnement comme source de valeurs que les contrats doivent prendre en considération à la fois comme opportunité et comme objet de protection. ©Electre 2024
Le présent ouvrage a pour objectif de croiser l'environnement, désormais placé au coeur des préoccupations et espérances humaines, et le contrat, ce merveilleux instrument des relations sociales, au visage multi-millénaire mais toujours renouvelé. Il est animé d'une double direction. D'abord, et d'une manière qu'on pourrait qualifier de traditionnelle, il perçoit l'environnement comme une source potentielle de risques, parfois subis de manière imprévue, parfois provoqués par l'inconséquence des acteurs économiques, et dans cette optique, il envisage la manière dont le droit des contrats peut soit assurer une protection du consentement des contractants soit permettre à ceux-ci de gérer conventionnellement une éventuelle concrétisation de ces risques. Ensuite, et de façon résolument plus positive, il voit dans l'environnement la source de valeurs, et révèle comment le droit des contrats a lui-même vocation à accompagner cette opportunité en facilitant la prise en compte par les parties d'une politique de développement durable et en veillant à les voir respecter un véritable devoir de protéger l'environnement dans le cadre de l'exécution de leur accord.
Paru le : 31/08/2020
Thématique : Droit bancaire - assurance
Auteur(s) : Auteur : Sabrina Dupouy-Cadet
Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection(s) : Institut de droit des affaires
Contributeur(s) : Préfacier : Jacques Mestre - Préfacier : Hugo Barbier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7314-1167-6
EAN13 : 9782731411676
Reliure : Broché
Pages : 542
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.3 cm
Poids: 536 g