Une étude sur l'évolution du statut des navires et son influence sur le droit maritime. L'auteur montre que ce droit s'adapte sans cesse aux besoins de la navigation maritime en appréhendant les diverses formes que peut revêtir un bateau, qu'il soit en fonctionnement, épave, abandonné ou à démanteler. Il souligne que cette variation des règles met à mal la spécificité du droit maritime. ©Electre 2024
C'est au navire que le droit maritime doit son particularisme, plus précisément au fait qu'il s'expose au risque de mer. S'il est vrai que ce particularisme du droit maritime a connu dans le temps un affaiblissement certain du fait notamment des tentatives répétées d'application du droit commun à la chose maritime, c'est désormais par le navire, objet qui détermine l'application de ses règles, que celui-ci se trouve mis à mal.
Cet ouvrage se propose de montrer comment les évolutions du régime juridique des différents statuts du navire, en l'occurrence l'épave, le navire abandonné et le navire à démanteler, fragilisent davantage le particularisme du droit maritime, ou ce qu'il en reste. L'étude réalisée tente également de mettre en lumière la tendance du droit maritime, qui s'est historiquement construit autour de la nécessité de protéger le navire contre le risque de mer par la mise en mouvement de règles originales, à se définir désormais de plus en plus comme un droit destiné à protéger la mer contre le navire et les conséquences de son exploitation.
Paru le : 14/09/2020
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Jules François Diatta
Éditeur(s) :
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Collection(s) : Droit des transports
Contributeur(s) : Préfacier : Cécile de Cet Bertin
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7314-1166-9
EAN13 : 9782731411669
Reliure : Broché
Pages : 327
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 0 g
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