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Droit des réseaux sociaux

Auteur : Florian Ernotte


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Résumé

Une synthèse sur les grands principes juridiques en droit belge applicables aux plateformes de réseaux sociaux et à leurs usagers, avec comme fil conducteur la liberté d'expression. L'auteur aborde le droit au respect de la vie privée, la propriété intellectuelle, la protection du consommateur, la responsabilité civile et pénale, le droit fiscal, entre autres. ©Electre 2025

Droit des réseaux sociaux

Les réseaux sociaux ont fait leur apparition au début des années 2000. L'emblématique Facebook est né en 2004 aux Etats-Unis, pour apparaître en Europe à partir de 2008. Depuis, ce sont des milliards d'utilisateurs qui se sont inscrits sur ce réseau, qui a pour vocation de leur permettre de « partager et rester en contact » avec leur entourage.

D'autres réseaux sociaux tels Linkedln, Instagram ou TikTok, ont vu le jour depuis lors, et l'utilisation de ceux-ci est devenue généralisée (voire addictive pour certains).

Au début, les règles juridiques applicables à ces plateformes étaient floues. Bon nombre d'abus ont été constatés dans différentes situations, touchant à plusieurs branches du droit (droit au respect à la vie privée, droit social, droit pénal, droit fiscal...).

Au fil des années, les plateformes ont affiné leurs règles de fonctionnement, à l'instar des utilisateurs qui ont à leur tour intégré ces règles et ont discipliné leurs comportements.

Le présent ouvrage, qui s'adresse tant au grand public qu'aux professionnels du droit, a pour objectif d'épingler, notamment à travers la jurisprudence et de nombreux cas concrets, les grands principes juridiques applicables aux plateformes et aux réseaux sociaux.

Fiche Technique

Paru le : 23/06/2021

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Florian Ernotte

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Droit actuel

Contributeur(s) : Préfacier : Jean-François Henrotte

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8079-2619-6

EAN13 : 9782807926196

Reliure : Broché

Pages : 276

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.7 cm

Poids: 450 g