Un manuel dont l'objectif est de montrer comment intégrer dans la démarche juridique la face non écrite du droit, à savoir les règles d'usage, des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives possèdent une force normative. ©Electre 2024
La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.
Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :
Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité).
Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission.
Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.
Le présent ouvrage est le premier à proposer un manuel pour intégrer cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.
Paru le : 28/04/2021
Thématique : Philosophie du droit
Auteur(s) : Auteur : Pierre Mousseron
Éditeur(s) :
LexisNexis
Institut des usages
Collection(s) : Droit des usages
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-3474-1
EAN13 : 9782711034741
Reliure : Broché
Pages : IV-389
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 725 g
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