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Droit des usages

Éditeur(s): LexisNexis
Un manuel dont l'objectif est de montrer comment intégrer dans la démarche juridique la face non écrite du droit, à savoir les règles d'usage, des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives possèdent une force normative. ©Electre 2024
40,00 €
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Droit des sociétés

Éditeur(s): Joly
Divisé en 21 leçons, cet ouvrage répond aux principales questions liées à la création, à l'organisation et à l'extinction des sociétés commerciales. ©Electre 2024
40,00 €
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Les conventions sociétaires

Éditeur(s): LGDJ
Une étude chronologique des conventions abordant successivement les conventions relatives à la formation, à l'acquisition, à l'organisation, à la restructuration et à la disparition des sociétés. ©Electre 2024
60,00 €
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Le droit supranational de la protection sociale

Éditeur(s): LexisNexis
En replaçant les normes supranationales intervenant dans le domaine de la protection sociale dans leur contexte d'origine, puis en les analysant à l'aune de leur usage contemporain, l'auteur ambitionne de mettre en évidence la logique interne de ces instruments supra...
35,00 €
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Technique contractuelle

Éditeur(s): Lefebvre
Présentation des règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux. A jour de la réforme des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016. ©Electre 2024
119,00 €
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Les usages : l'autre droit de l'entreprise

Éditeur(s): LexisNexis
Description du statut des usages en droit positif français et proposition d'une méthode pour les utiliser avec efficacité. ©Electre 2024
45,00 €
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Droit des sociétés

Éditeur(s): Joly
Divisé en 21 leçons, cet ouvrage répond aux principales questions liées à la création, à l'organisation et à l'extinction des sociétés commerciales. ©Electre 2024
40,55 €
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L'influence du droit anglo-américain sur les valeurs mobilières émises par les sociétés anonymes en droit français

Éditeur(s): Litec
Une étude issue d'une thèse, qui se pose en analyse du mouvement d'américanisation affectant actuellement le droit français des affaires et intègre les modifications découlant de l'ordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004 portant réforme des valeurs mobilières émises p...
65,90 €
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Droit des sociétés

Éditeur(s): Montchrestien
Divisé en 21 leçons, cet ouvrage répond aux principales questions liées à la création, à l'organisation et à l'extinction des sociétés commerciales. ©Electre 2024
26,35 €
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Les usages en droit de l'entreprise

Éditeur(s): LexisNexis
Ouvrage présentant le régime juridique des usages dans les différentes disciplines du droit des affaires. Aborde l'évolution du régime des usages d'entreprise, en droit français et en droits étrangers. ©Electre 2024
50,70 €
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Technique contractuelle

Éditeur(s): Lefebvre
Présente les règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux, et analyse plusieurs centaines de clauses contractuelles. ©Electre 2024
88,00 €
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La notion de fonds en droit privé

Éditeur(s): Litec
Divers types de fonds existent : fonds de commerce, fonds artisanal, fonds commun de placement et fonds commun de créances. Le fonds libéral, le fonds de placement immobilier ainsi que le fonds agricole viennent de parvenir à la vie juridique et sont régulés par des ...
65,90 €
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Coutume, usages et pratiques : disputatio magistrorum et scholarium argentorati, prima : les actes du colloque

Éditeur(s): Mare & Martin
Les contributeurs présentent une série d'études sur les origines et les sources du droit, la primauté de la loi, la place de la coutume dans les ordres juridiques supranationaux, les usages et pratiques comme résurgence en droit privé. ©Electre 2024
26,00 €
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Droit des sociétés

Éditeur(s): Montchrestien
Divisé en 21 leçons, cet ouvrage répond aux principales questions liées à la création, à l'organisation et à l'extinction des sociétés commerciales. ©Electre 2024
26,35 €
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Les conventions sociétaires

Éditeur(s): LGDJ
Une étude chronologique des conventions abordant successivement les conventions relatives à la formation, à l'acquisition, à l'organisation, à la restructuration et à la disparition des sociétés. ©Electre 2024
60,85 €
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Les usages et le droit OHADA

Auteur : Olga Ballal
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Exposé soulignant le choc entre la tradition et l'effort d'harmonisation et même d'uniformisation du droit des affaires proposé par l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires. ©Electre 2024
15,00 €
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Les Conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux

Éditeur(s): Nouv. éd. fiduciaires
Une étude approfondie des différentes figures de garanties dites de passif. ©Electre 2024
45,73 €
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Technique contractuelle

Éditeur(s): Lefebvre
Présentation des règles fondamentales de la négociation et de la rédaction des contrats commerciaux. Ce document prend en compte le nouveau droit des pratiques anticoncurrentielles et les modes alternatifs de règlement des litiges. A jour de la loi de modernisation d...
99,39 €
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Droit du commerce international : les fondamentaux

Éditeur(s): Ed. Glyphe
Une synthèse sur le droit du commerce international passant en revue les conventions, les accords de libre-échange, l'inflation réglementaire et normative, le rôle de l'Union européenne, les contrats, ainsi que les modes et les techniques de paiement. ©Electre 2024
14,00 €
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Droit des usages

Éditeur(s): LexisNexis
Institut des usages
Un manuel dont l'objectif est de montrer comment intégrer dans la démarche juridique la face non écrite du droit, à savoir les règles d'usage, des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives possèdent une force normative. ©Electre 2024
30,00 €
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