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Droit des usages

Auteur : Pierre Mousseron

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Résumé

Un manuel dont l'objectif est de montrer comment intégrer dans la démarche juridique la face non écrite du droit, à savoir les règles d'usage, des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives possèdent une force normative. ©Electre 2024

La pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites.

Parmi les règles non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative. Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes :

  • Leur formation suppose l'examen de qualités objectives (détermination, délimitation, généralité) et subjectives (invocabilité et légitimité) ;
  • Leur application requiert l'analyse de leur preuve, de la variété de leurs effets (devoirs ou prérogatives) et de leur éventuelle modification ou transmission ;
  • Leur disparition relève de causes originales (désuétude, dénonciation, ...) et soulève des conséquences particulières.

Le présent ouvrage est le premier manuel qui intègre cette face non-écrite du Droit dans la démarche juridique.

Fiche Technique

Paru le : 04/10/2023

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Pierre Mousseron

Éditeur(s) : LexisNexis

Collection(s) : Droit des usages Institut des usages

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7110-4022-3

EAN13 : 9782711040223

Reliure : Broché

Pages : IV-445

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.6 cm

Poids: 830 g