Un cours avec des travaux dirigés et des exercices corrigés sur le droit communautaire, ses fondements constitutionnels, ses sources, ses institutions, le système juridictionnel européen, entre autres. ©Electre 2024

Droit de l'union européenne

Cet ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.

L'auteur développe ainsi quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit. Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter.

De même, les décisions de juridictions nationales, à l'instar de celles des cours constitutionnelles allemande ou polonaise, montrent la dynamique du système constitutionnellement intégré de l'Union et des États membres. Encore faut-il respecter la prémisse fondamentale qui structure ce système et selon laquelle chaque État membre partage avec tous les autres États membres, et reconnaît que ceux-ci partagent avec lui, une série de valeurs communes sur lesquelles l'Union est fondée. Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable

Cet ouvrage s'adresse ainsi aux étudiants en licence ou en master des facultés de droit, mais également à tous ceux qui préparent les concours d'entrée à l'École nationale de la magistrature ou l'examen des IEJ.