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L'auteur propose d'intégrer la force de frappe nucléaire à la Constitution car il considère qu'elle est une assurance-vie de la France en cas de crise grave. Cette position s'oppose au droit international qui est habituellement convoqué pour interdire l'utilisation du nucléaire dans les conflits. ©Electre 2025
Le droit international est souvent sollicité pour interdire l'arme nucléaire. Pourtant, celle-ci bénéficie d'une légalité de principe qui structure l'ordre mondial et permet d'en déduire les fondements juridiques de la dissuasion nucléaire.
En France, l'arme nucléaire détermine en partie l'appareil d'État en incarnant l'assurance-vie de la Nation en cas de crise grave. Cette dimension existentielle amène à s'interroger sur la pertinence de l'inscrire dans la Constitution. S'il se constate une coutume de l'exécutif, l'arme nucléaire française participe au fonctionnement des pouvoirs publics sans pour autant être une norme. Dépasser cette contrainte nécessiterait de systémiser en droit constitutionnel l'arme nucléaire en revenant à son concept originel de « force de frappe ».
Actualisant sa définition juridique, cet ouvrage propose de constitutionnaliser la force de frappe, afin de consacrer la valeur constitutionnelle de l'arme nucléaire au titre de l'indépendance nationale.
Paru le : 25/11/2021
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Benoît Grémare
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Contributeur(s) : Préfacier : David Cumin - Postfacier : Henri Pac
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-24824-0
EAN13 : 9782343248240
Reliure : Broché
Pages : 273
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 445 g