Issues d'un colloque, études des principales questions juridiques que posent la création et l'exploitation gastronomiques dans différents domaines : droit économique, droit de la propriété intellectuelle, droit de la responsabilité et droit de la distribution, entre autres. Des matières extra-juridiques telles que l'histoire, la culture ou l'actualité sont également abordées. ©Electre 2024

Gastronomie et droit

Entre droit culturel et droit économique
Le beau, le bon, le goût

Notion fuyante et difficile à appréhender pour le juriste, la gastronomie désigne, au sens étymologique, « l'art de régler l'estomac » (du grec gastèr, « ventre », « estomac », et de nomos, « loi »). Au-delà de la simple alimentation, elle suggère une idée de qualité du plat ou du repas et repose sur la maîtrise d'un art et d'un savoir-faire culinaires.

Comme pour toute autre pratique sociale, le droit n'ignore pas les créations et entreprises gastronomiques. En réalité, les rapports entre la gastronomie et le droit sont nombreux et divers, compte tenu des différents intérêts à protéger : intérêts des acteurs économiques comme des consommateurs, intérêt général lié à la sauvegarde de la culture. Le droit de la propriété intellectuelle, le droit fiscal, le droit international public, par exemple, s'invitent à la table du restaurateur et du gourmet. La réception de la gastronomie par le droit tergiverse entre une approche très matérielle et économique et une autre, de nature culturelle et artistique. Ce que l'on peut appeler par simple commodité pratique « le droit de la gastronomie », champ au confluent du droit économique et du droit de la culture, n'est pas réductible au droit « de » ou « à » l'alimentation, ce qui justifie d'en faire l'objet d'une réflexion à part entière.

Le présent ouvrage contient les actes du colloque qui s'est déroulé au sein de l'Université Lumière Lyon 2 en proposant une approche juridique globale de la gastronomie. « Capitale mondiale de la gastronomie » (dixit Curnonsky, le prince élu des gastronomes), la ville de Lyon est apparue comme la terre d'accueil naturelle pour analyser la protection juridique des intérêts économiques et culturels liés aux plats et repas gastronomiques. Ce colloque a été organisé dans le cadre des XXIII^e Rencontres juridiques par la Faculté de droit Julie-Victoire Daubié, avec le soutien de Transversales - Unité de recherche en droit (ex-DCT) de l'Université Lumière Lyon 2.

Ce livre s'adresse principalement aux juristes de droit privé ou de droit public, enseignants-chercheurs ou praticiens, comme aux acteurs économiques (restaurateur, entreprise agroalimentaire, etc.) souhaitant connaître les questions juridiques variées suscitées par la gastronomie.