Présentation des aspects fiscaux, administratifs et sociaux liés à la filière équine (équitation, élevage, courses, randonnées, commerce, etc.) en vigueur en France, mais également en Europe et dans d'autres pays. Cette édition prend en compte les nouvelles lois et la nouvelle jurisprudence adoptées, parmi lesquelles les règles de préservation du bien-être animal. ©Electre 2024
Le but de cet ouvrage est de présenter de manière simple, mais la plus complète possible, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...), et ce, afin que les lecteurs puissent y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes de droit qu'ils rencontrent.
Pour les juristes professionnels (avocats, magistrats), ce livre fait le point sur les règles applicables (sources écrites, jurisprudence) à un domaine dont le fonctionnement demeure assez particulier et parfois spécifique. Pour les non-juristes (propriétaires, éleveurs, entraîneurs, centres équestres, vétérinaires...), il contient les règles essentielles ainsi que leur mise en pratique.
La méthode suivie tout au long de ce livre est simple : chaque thème étudié comprend une présentation des règles juridiques applicables, agrémentée d'illustrations tirées de la jurisprudence. De plus, de nombreux cas pratiques abordent, tout au long de l'ouvrage, une affaire particulièrement intéressante, soit en raison des circonstances, soit en raison de la solution retenue par les tribunaux. Enfin, certains points spécifiques sont mis en exergue et quelques conseils utiles rappelés.
L'ouvrage se divise en deux grandes parties : les règles communes à tous ceux qui possèdent un cheval et le cadre juridique des grands secteurs d'activité que comporte la filière hippique (élevage, centres équestres, équitation d'extérieur, entraîneurs, compétitions et courses). Résolument tourné vers les aspects pratiques et concrets, le présent ouvrage comporte des annexes mais aussi des contrats-types qui peuvent, si nécessaire, être adaptés à la situation de chacun.
Paru le : 13/09/2023
Thématique : Codes Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Auteur : Manuel Carius Auteur : Solène Maulard Auteur : Marion Wujek-Deshayes
Éditeur(s) :
Editions France agricole
Collection(s) : Agri Décisions
Contributeur(s) : Préfacier : Jean Arthuis
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85557-863-7
EAN13 : 9782855578637
Reliure : Broché
Pages : XII-202
Hauteur: 23.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 394 g
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