Destiné aux porteurs de projets en circuits courts, des repères concernant les dimensions administratives et techniques de leurs activités, de l'emploi des salariés aux réglementations spécifiques relatives au lieu de vente en passant par la réponse à des appels d'offres et les modalités d'étiquetage. ©Electre 2024

La diversification en agriculture

Règlementation : aspects administratifs et techniques

La série « La diversification en agriculture », dans la collection «Guide pratique», a pour ambition d'élargir la diffusion des outils proposés par le Centre d'études et de ressources sur la diversification (CERD) auprès non seulement de publics habituels bien ciblés : les porteurs de projets en circuits courts (c'est-à-dire producteurs déjà installés et candidats à l'installation) et les conseillers les accompagnant, mais aussi de publics nouveaux : les étudiants, les enseignants, les formateurs en lycées et CFPPA, ainsi que les collectivités développant des politiques alimentaires de proximité. Cette série vise ainsi à apporter aux porteurs de projets des repères fiables, à leur faire gagner un temps considérable dans l'établissement de leur projet et à leur permettre d'adapter ce projet à la réalité.

Ce deuxième Guide de la série se donne comme objectif de fournir aux porteurs de projets des repères concernant les dimensions administratives et techniques de leurs activités : il aborde dans un premier temps le cadre administratif, avec l'emploi de salariés, la facturation liée à la fourniture de produits ou de services et, dans le cas de relations commerciales avec l'État ou des collectivités locales, la réponse à des appels d'offre. Puis il présente les règlementations spécifiques relatives au lieu de vente, à la logistique et à la restauration collective. Enfin il apporte les connaissances générales nécessaires concernant l'emballage et l'étiquetage, avec un ensemble de fiches présentant des modalités particulières d'étiquetage pour certaines catégories de produits.

Publics : porteurs de projets en circuits courts (producteurs déjà installés et candidats à l'installation), conseillers, collectivités, enseignants, formateurs en lycées et CFPPA, étudiants.