Dans ce premier volume, l'auteur analyse, à partir des spécificités du droit luxembourgeois et de la jurisprudence européenne, la théorie générale du conflit de lois ainsi que les solutions particulières concernant les obligations telles que les contrats ou les délits, les biens corporels et personnels, et les sociétés. ©Electre 2025
Droit international privé Luxembourgeois
Volume 1 | 2e édition
Conflit de lois Théorie générale Obligations, biens, sociétés
L'ouvrage présente de manière systématique les règles de droit international privé applicables au Grand-Duché du Luxembourg. Ce premier volume est consacré à la détermination de la loi applicable et expose la théorie générale du conflit de lois ainsi que les solutions particulières concernant les obligations (contrats, délits, régime général de l'obligation), les biens (corporels et incorporels) et les sociétés (y compris en cas d'insolvabilité).
A l'instar du droit des autres Etats membres, le droit international privé luxembourgeois est dominé par des sources d'origines européenne et internationale.
Sa spécificité demeure forte, cependant, car le Luxembourg a ratifié des conventions internationales différentes de ses grands voisins francophones et adopté des normes nationales qui s'inspirent de plusieurs expériences juridiques étrangères, mais peuvent aussi être originales.
Sans négliger la jurisprudence européenne, l'ouvrage tente enfin de rassembler la jurisprudence des juridictions luxembourgeoises en la matière qui, à nouveau, si elle s'inspire le plus souvent de la jurisprudence française, s'en écarte parfois.
Paru le : 23/04/2024
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Gilles Cuniberti
Éditeur(s) :
Legitech
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Droit international privé luxembourgeois
ISBN : 978-2-919814-98-5
EAN13 : 9782919814985
Reliure : Broché
Pages : 253
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 504 g
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