Une réflexion critique sur le concept de perte de chance, dont la cohérence a été altérée au fil des arrêts de la jurisprudence jusqu'à s'écrouler complètement, celui-ci n'apparaissant plus que comme un instrument d'équité dont l'unité est artificielle. Le juriste entreprend de déconstruire ses fondements afin de reconstruire le concept sur des bases stables. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

La perte de chance en droit privé

Essai critique

Le concept de perte de chance est le fruit de décennies d'influences réciproques et perturbatrices entre la doctrine civiliste et le juge judiciaire. Manipulations de la jurisprudence, forçages conceptuels et systématisations hâtives marquent l'histoire doctrinale d'un concept dont le déploiement dans la jurisprudence, depuis la fin du XIX^e siècle, a toujours accentué l'inconsistance.

La cohérence du concept a été altérée au fil des arrêts, jusqu'à s'écrouler tout à fait, la perte de chance n'apparaissant plus aujourd'hui que comme un instrument d'équité dont l'unité, lorsqu'elle est dégagée, est tout à fait artificielle. Cet écroulement était prévisible : le socle théorique et conceptuel sur lequel est bâti le concept de perte de chance est extrêmement instable. Seule une déconstruction de ses fondements est susceptible de laisser le champ libre à la reconstruction du concept de perte de chance sur des bases stables. La restriction de sa fonction est une condition essentielle de son imbrication cohérente dans le droit de la responsabilité civile.

Fiche Technique

Paru le : 02/07/2024

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Hugo Méral

Éditeur(s) : Panthéon-Assas

Collection(s) : Nouvelle recherche

Contributeur(s) : Préfacier : Jean-Sébastien Borghetti

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-37651-058-1

EAN13 : 9782376510581

Reliure : Broché

Pages : 501

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm

Épaisseur: 2.8 cm

Poids: 790 g