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Les principales clauses dans les contrats d'affaires


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Résumé

Inventaire et analyse des diverses clauses conclues entre professionnels dans quasiment toutes les matières du droit des affaires : boursier, financier, comptable, distribution, etc. D'une approche internationale et comparative, l'ouvrage s'intéresse aussi à quelques clauses incontournables du droit civil pur. A jour des derniers textes applicables et des jurisprudences récentes. ©Electre 2025

Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, et les applications de cette réforme par les juges), les contrats croissent et embellissent, nourris par l'imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l'ossature et l'oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision.

Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d'inventaire et d'analyse s'imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d'un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente (clause de compliance, de legal neutral evaluation...), en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d'affaires (sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle). L'analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l'influence de la pratique des grands cabinets internationaux.

Devenu une référence dès sa première édition récompensée par le prix du Cercle Montesquieu, l'ouvrage offre en outre des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées, ainsi que des modèles de clauses.

Fiche Technique

Paru le : 15/07/2025

Thématique : Droit commercial

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Droit & pratique professionnelle

Contributeur(s) : Directeur de publication : Frédéric Buy - Directeur de publication : Marie Lamoureux - Directeur de publication : Jacques Mestre - Directeur de publication : Jean-Christophe Roda

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-16126-6

EAN13 : 9782275161266

Reliure : Broché

Pages : 942

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm


Épaisseur: 3.8 cm

Poids: 1322 g