Sous forme de dictionnaire, le recensement, l'analyse et la comparaison des termes juridiques du droit du patrimoine culturel de différents systèmes européens, mettant en lumière les mécanismes originaux de préservation du patrimoine. Une présentation générale et des introductions par pays constituent des exposés synthétiques sur le droit international et communautaire. ©Electre 2025

Quatrième de couverture

Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel

Nouvelle édition revue et augmentée

Domaine public, mécénat, paysage... ce dictionnaire de terminologie compare le droit du patrimoine culturel de différents pays essentiellement européens. Les pays considérés incluent l'Union européenne (l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Italie, la Belgique, la Lettonie, la Pologne ou la Grèce) mais aussi la Suisse et l'Angleterre. Représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental), ils appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments juridiques européens régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage. Chaque entrée propose une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens.

Fiche Technique

Paru le : 09/10/2025

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : CNRS Editions

Collection(s) : Non précisé.

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-271-15477-4

EAN13 : 9782271154774

Reliure : Relié

Pages : 1634

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 18.0 cm

Épaisseur: 6.9 cm

Poids: 2092 g