Droit bancaire

Après un développement des notions élémentaires du droit bancaire, ce manuel expose les règles de droit applicables aux relations interbancaires et aux opérations de clientèle sous le double angle du droit communautaire et international. A jour des dernières réformes européennes et internes. ©Electre 2025

Droit bancaire

Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech, blockchain, intelligence artificielle...), l'essor de l'union européenne (et de l'Union bancaire) et l'internationalisation (avec l'accès des entreprises de pays tiers au marché européen) modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou internationales. Les travaux du Comité de Bâle (notamment en matière prudentielle) comme les directives et règlements européens toujours plus abondants (sans oublier les RTS, ITS et la soft law des autorités européennes de surveillance) nourrissent et enrichissent le droit interne qui doit nécessairement être étudié en prenant en compte l'ensemble des sources qui reflètent un monde globalisé.

Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision (ACPR, BCE et ABE), les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement...) et les clients (comptes bancaires, secret bancaire...), l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes (cession Dailly...) et internationaux (crédit documentaire...), ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation.

À jour des dernières réformes européennes (notamment : le règlement (UE) 2024/1620 du 31 mai 2024 instituant l'Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, le règlement (UE) 2024/1624 du 31 mai 2024 relatif à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme, la directive (UE) 2024/1640 du 31 mai 2024 relative aux mécanismes à mettre en place par les États membres pour prévenir l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme) et internes (notamment l'ordonnance n° 2024-936 du 15 octobre 2024 relative aux marchés de cryptoactifs, l'ordonnance n° 2025-230 du 12 mars 2025 relative aux organismes de placement collectif, la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergique, et de transport, de santé et de circulation des personnes, ou encore la loi n° 2025-415 du 13 mai 2025 visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession), l'ouvrage intéressera, en raison de ses niveaux de lecture, tant les étudiants que les professionnels.