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La centralisation, les centralisateurs et la réforme de l'administration locale sous la monarchie de Juillet

Auteur : Florian Mellinger


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Résumé

Après une généalogie des organisations administratives antérieures, l'auteur étudie les parcours et travaux des principaux théoriciens centralisateurs sous la monarchie de Juillet. Il analyse ensuite les débats qui aboutissent aux différentes lois. Enfin, il décrit l'écosystème centralisateur, appliqué à l'accompagnement, la réception et la mise en oeuvre de la réforme. ©Electre 2025

Après le Consulat, l'Empire et la Restauration, la Monarchie de Juillet ouvre un nouveau temps constitutionnel pour la France du XIXe siècle. Par contraste, depuis 1800, l'administration intérieure demeure érigée sur les fonds baptismaux de la loi du 28 pluviôse an VIII, « masse de granit » unitaire et pyramidale aux ordres de l'exécutif gouvernemental. Après les blocages, confusions et expérimentations du XVIIIe siècle, ce véritable despotisme éclairé administratif parvient à distinguer la fonction exécutive, incarnée par des agents décisionnels uniques par subdivisions (préfet de département, sous-préfet d'arrondissement, maire de la commune), de la fonction délibérante collective (conseil général, d'arrondissement, municipal).

Les théoriciens du pouvoir de 1830 considèrent cet ordre administratif comme une garantie de puissance nationale. Les « franchises locales », évoquant l'ancienne France, sont rejetées, tandis que d'autres libertés se trouvent au coeur du débat politique (droits civils et politiques, enseignement public, presse, etc.). Ainsi, les législateurs orléanistes, inspirés par 1789-1815, hantés par le double spectre de l'invasion étrangère et du chaos social, sont majoritairement des centralisateurs. Remplaçant la nomination des conseils délibérants par leur élection censitaire, ils souhaitent unir légalement l'exécutif au « pouvoir social » de l'élite capacitaire. Dans un contexte de tensions politiques, ils perfectionnent en réalité l'héritage consulaire et développent l'administration unitaire française.

Fiche Technique

Paru le : 06/11/2025

Thématique : Philosophie du droit

Auteur(s) : Auteur : Florian Mellinger

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Bibliothèque des thèses

Contributeur(s) : Préfacier : Eric Anceau

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-38600-195-6

EAN13 : 9782386001956

Reliure : Broché

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 4.4 cm

Poids: 1380 g