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Issues d'un colloque organisé à l'Université Grenoble Alpes en 2023, des réflexions sur les opérations et le personnel de nettoyage dans le droit administratif. Les contributeurs examinent les limites de l'activité administrative au regard du caractère nécessaire de l'entretien des locaux, évoquant notamment la multiplication des protocoles sanitaires depuis l'épidémie de Covid-19. ©Electre 2025
Nettoyer (les locaux de) l'administration
Réflexions sur le ménage de l'État et celles - et ceux - qui le font
L'activité de nettoyage est un angle mort des études sur l'administration, à tout le moins dans le champ du droit administratif. Ce désintérêt doctrinal n'est pas spécifique. Il s'explique sans doute par le peu de considération accordée, en général, à l'entretien courant et, malheureusement, à celles - et ceux - qui l'assurent. Souvent perçu - et partant qualifié juridiquement - comme accessoire, annexe, un simple besoin, une opération ancillaire prise en charge par le « petit personnel d'exécution » (pour reprendre les termes utilisés par le commissaire du gouvernement Chardeau, à l'occasion de ses conclusions sur les fameuses décisions Affortit et Vingtain du 4 juin 1954), le nettoyage fait partie des activités dont la gestion est presque systématiquement confiée à des personnes privées.
L'actualité ne manque pourtant pas d'exemples permettant de se convaincre de l'importance de cette fonction. Il n'est que de penser à la multiplication des protocoles sanitaires dans les différents locaux des services publics à l'occasion de la récente crise sanitaire. Plus fondamentalement, le contentieux lié à l'activité de nettoyage est abondant et a contribué, en interrogeant tant les contours que la consistance même de ce qu'est une activité administrative, à l'édification de certains pans du droit administratif.
Cet ouvrage entend replacer le nettoyage au coeur de la matière administrative afin de scruter, sous un éclairage nouveau - empruntant aux lumières d'autres disciplines - les frontières de son droit, sans occulter sa part d'ombre.
Paru le : 24/06/2025
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Institut francophone pour la justice et la démocratie
Collection(s) : Colloques & essais
Contributeur(s) : Directeur de publication : Julie Arroyo - Directeur de publication : Léo Vanier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-37032-431-3
EAN13 : 9782370324313
Reliure : Broché
Pages : 214
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 402 g