Chargement...
Chargement...

L'autonomie de l'ordre juridique de l'Union européenne selon la Cour de justice : contribution à l'étude des fondements de la construction européenne

Auteur : Laetitia Desmons

39,00 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Version remaniée d'une thèse, une étude sur le principe jurisprudentiel d'autonomie de l'Union européenne. L'auteure examine la double dimension constitutionnelle et fonctionnelle du principe d'autonomie. ©Electre 2025

L'autonomie de l'ordre juridique de l'Union européenne selon la Cour de justice

Mis en évidence dans les décisions de la Cour de justice de l'Union européenne, le principe de l'autonomie de son ordre juridique est une donnée essentielle et incontournable du processus de construction politico-juridique qui la caractérise.

Partant du constat que les fondements de ce principe, qui s'apparente à un postulat, ne sont pas explicites, cet ouvrage novateur en propose une analyse globale et rigoureuse. Il démontre qu'à travers la double dimension constitutionnelle et fonctionnelle du principe d'autonomie, la Cour de justice rend valablement compte de la nature du droit de l'Union et de la façon dont celle-ci doit interagir avec les autres systèmes juridiques, en tant qu'ordre constitutionnel autonome et spécifique, car fédératif.

Cet ouvrage constitue la première étude francophone globale du principe jurisprudentiel d'autonomie.

Fiche Technique

Paru le : 24/07/2025

Thématique : Droit européen

Auteur(s) : Auteur : Laetitia Desmons

Éditeur(s) : L'Harmattan

Collection(s) : Logiques juridiques

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-336-54684-1

EAN13 : 9782336546841

Reliure : Broché

Pages : 379

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.8 cm

Poids: 577 g