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Les figures de la maîtrise d'ouvrage dans les contrats de construction

Auteur : Lucie Portron


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Résumé

Issue d'une thèse, une analyse de la figure du maître d'ouvrage, qui assume la responsabilité économique de tout projet de construction. L'auteure met en lumière une fracture majeure au sein du droit de la construction contemporain, à travers deux logiques de maîtrise d'ouvrage distinctes : le propriétaire occupant et le promoteur. ©Electre 2026

Construire un ouvrage immobilier est une tâche complexe qui passe le plus souvent par un contrat de construction : un contrat emportant pour l'une des parties une obligation de construire. Cette étude propose un état des lieux des contrats de construction du droit positif français et une analyse de la maîtrise d'ouvrage dans ces différents contrats. Elle soutient la thèse que la maîtrise d'ouvrage se manifeste différemment selon la forme contractuelle envisagée, mais aussi que certaines de ses manifestations peuvent être réunies sous des dénominateurs communs. De l'ensemble disparate des contrats de construction, il se dégage une dichotomie fondée sur les avantages économiques que chacun d'eux permet d'atteindre, tandis que l'étude de leurs régimes, à l'aune de cette dichotomie, fait apparaître l'émergence récente d'une distinction entre maîtrises d'ouvrages exercées à titre professionnel ou profane.

Fiche Technique

Paru le : 03/09/2026

Thématique : Droit immobilier - construction

Auteur(s) : Auteur : Lucie Portron

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Bibliothèque des thèses Droit privé & sciences criminelles

Contributeur(s) : Préfacier : Marianne Faure-Abbad

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-38600-288-5

EAN13 : 9782386002885

Reliure : Broché

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 3.6 cm

Poids: 679 g