Issue d'une thèse, une analyse de la complexité du droit pénal de l'environnement, entre demandes de sévérité et risques d'inflation législative. Face à l'accumulation de textes déconnectés, l'auteur propose de refonder cette discipline autour d'une véritable politique d'incrimination globale et cohérente, basée sur des critères juridiques stricts. ©Electre 2026

Quatrième de couverture

Le droit pénal de l'environnement est aujourd'hui face à deux exigences qui pourraient paraître contradictoires. D'une part, l'intervention du droit pénal est de plus en plus exigée en vue de sanctionner davantage les comportements qui ont causé ou qui sont susceptibles de causer des atteintes graves à l'environnement. D'autre part, son abstention est souvent envisagée en raison de ses multiples incohérences. Le droit pénal de l'environnement est en effet une parfaite illustration du phénomène d'inflation pénale (c'est-à-dire une augmentation du nombre d'infractions associée à une diminution de la qualité des textes).

Actuellement, il serait plus exact de parler de politiques sectorielles qui se superposent plutôt que d'une véritable politique d'incrimination qui soit « pensée » dans son ensemble. Afin de trouver un équilibre entre la création et la suppression des infractions environnementales, il est proposé dans cet ouvrage de déterminer une nouvelle politique d'incrimination fondée sur des critères juridiques.