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Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire : 1792-1811

Auteur : Robert Allen

Paru le : 09/06/2005
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Histoire
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

Synthèse sur l'histoire des tribunaux criminels de 1792, date de leur création à 1811, date à laquelle ils furent supprimés. L'auteur analyse la procédure criminelle dans le système de 1791, le verdict du jury, les procès, le jury de jugement, les procès politiques et la justice d'exception. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

HISTOIRE Robert ALLEN Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811 Une des réformes les plus acclamées de la R évolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples, citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury-les Constituants-ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d'indépendance à l'égard de l'État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d'acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l'institution survécut à l'abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce livre est d'explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la Fiance révolutionnaire et napoléonienne.

Fiche Technique

Paru le : 09/06/2005

Thématique : Histoire de France - Généralités

Auteur(s) : Auteur : Robert Allen

Éditeur(s) : Presses universitaires de Rennes

Collection(s) : Histoire

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7535-0095-9

EAN13 : 9782753500952

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 318

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 2,3 cm

Poids : 554 g