Chargement...
Chargement...

Les actes notariés : guide de recherches dans les papiers de famille

Auteur : Jean Delorme

Paru le : 19/10/2006
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Histoire, n° 04
Contributeur(s) : Non précisé.

30,00 €
Expédié en 5 à 7 jours.
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Guide à l'usage des généalogistes, donnant un historique de la fonction notariale, et présentant les documents notariés, dont les actes de famille, les actes concernant la propriété, les actes de crédit et les actes liés aux circonstances politiques. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Les Actes Notariés En France, Saint Louis attache au Châtelet de Paris, 60 clercs chargés de recevoir tous les actes de la juridiction volontaire. Ils sont appelés notaires royaux. Leur rôle est si efficace que Philippe le Bel étend leur charge à toutes les terres de la couronne. On observe alors un grand développement du notariat dans les pays de droit écrit (sud du royaume). Dans les pays de droit coutumier (Nord) c'est le sceau qui certifie de l'authenticité d'un acte et le notaire éventuel ne joue que le rôle du greffier. À l'origine du notariat, se trouvent les tabellions, aidés par des clercs ou des substituts.

Fiche Technique

Paru le : 19/10/2006

Thématique : Autres biographies

Auteur(s) : Auteur : Jean Delorme

Éditeur(s) : Ed. généalogiques de la Voûte

Collection(s) : Histoire, n° 04

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-84766-342-8

EAN13 : 9782847663426

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 149

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 300 g