Chargement...
Chargement...
  1. Auteur
  2. Malhière, Fanny

Livres Fanny Malhière

Auteur

Support

Série
Disponibilité

1
Droit international et démocratie : journée d'études décentralisée de l'AFDC : Dijon, 20 septembre 2013
Droit international et démocratie : journée d'études décentralisée de l'AFDC : Dijon, 20 septembre 2013
Auteur : Association française de droit constitutionnel. Journée d'études décentralisée (2013 ; Dijon)
Éditeur(s) : MA éditions
Etude de l'impact du droit international public sur la démocratie au niveau étatique et de la légitimité démocratique des instances et traités internationaux, à travers des exemples contemporains tels que l'organisation constitutionnelle du Kosovo, le système élector...
38,00 €
Chargement...
Comment rédiger une décision de justice au XXIe siècle ?
Comment rédiger une décision de justice au XXIe siècle ?
Éditeur(s) : Dalloz
Les actes d'un colloque tenu en juin 2017 à l'université de Bourgogne, à Dijon, dans lesquels des juges, des chercheurs et des avocats abordent les évolutions dans la formulation des décisions des hautes juridictions en France, leurs motivations et leurs effets sur l...
38,00 €
Chargement...
La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) : contribution à l'étude des représentations de la justice
La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d'Etat, Cour de cassation) : contribution à l'étude des représentations de la justice
Auteur : Fanny Malhière
Éditeur(s) : Dalloz
Une réflexion sur la brièveté des décisions de justice en 2 parties : la puissance refusée de la fonction de juger ; le mode d'exercice dépassé du pouvoir de juger. ©Electre 2025
64,00 €
Chargement...
1