Une réflexion sur la brièveté des décisions de justice en 2 parties : la puissance refusée de la fonction de juger ; le mode d'exercice dépassé du pouvoir de juger. ©Electre 2024
Travailler sur la brièveté des décisions de justice c'est travailler sur le métier de magistrat. [...]
[...] réduire, réduire encore et réduire toujours plus l'expression de leur pensée, de leur jugement. Pas étonnant que les décisions de justices soient brièvement rédigées. [...]
(L)a question est simple et clairement posée, comme il se doit, dès l'entrée de la recherche : quel(s) sens donner à la brièveté des décisions de justice ?
Et pour mener le lecteur dans cette recherche, le chemin est balisé avec soin : le terme « brièveté » est définit avec grande précaution, celui de « décision » est circonscrit à la motivation car, écrit l'auteure, elle en est « l'âme » et les décisions de justice sont celles rendues par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État et la Cour de cassation. [...]
La brièveté n'est pas univoque ; elle change de sens avec les époques, le contexte culturel, les circonstances politiques, la configuration juridictionnelle ; elle peut tout à la fois assurer l'autorité des décisions ou l'affaiblir, éviter un conflit avec une autre institution ou la provoquer, être source d'incompréhension ou ménager des évolutions jurisprudentielles futures. [...]
Une belle thèse où, en faisant sienne la pensée de Pascal - « trop de longueur et trop de brièveté du discours l'obscurcit » - Fanny Malhière dévoile toute la mesure de son jugement et tout son talent d'universitaire.
Paru le : 24/04/2013
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : Fanny Malhière
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Nouvelle bibliothèque de thèses
Contributeur(s) : Préfacier : Dominique Rousseau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-12623-1
EAN13 : 9782247126231
Reliure : Broché
Pages : XVI-665
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.3 cm
Poids: 1000 g
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