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Livres François Bruyns

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1
La location-financement ou leasing mobilier : quarante ans de jurisprudence
La location-financement ou leasing mobilier : quarante ans de jurisprudence
Auteur : François Bruyns
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Etat des lieux de la jurisprudence concernant la location financement, apparue en Belgique au début des années 1960. Le législateur s'empare de la matière à partir de 1967, à la faveur des pouvoirs spéciaux confiés au roi en vue d'assurer la relance économique, la re...
75,00 €
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La discipline des avocats : 15 ans d'application de la loi du 21 juin 2006
La discipline des avocats : 15 ans d'application de la loi du 21 juin 2006
Auteur : François Bruyns
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Plus de 600 décisions offrant une synthèse de la jurisprudence et de la procédure disciplinaire, rendues entre 2006 et 2021 en Belgique. ©Electre 2025
53,00 €
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Bruxelles, un barreau, deux ordres. Brussel, één balie, twee ordes
Bruxelles, un barreau, deux ordres. Brussel, één balie, twee ordes
Éditeur(s) : Anthemis
LEA
A l'occasion des 40 ans de la création des Ordres français et néerlandais du barreau de Bruxelles, dont la scission a été actée par la loi du 4 mai 1984, les bâtonniers qui ont successivement conduit la réforme de cette juridiction à la maturité et d'autres acteurs p...
43,00 €
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