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Le contrat d'auteur, outil d'anticipation : pour l'équilibre des droits dans le temps

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cet essai questionne le contrat d'auteur, défini comme le transfert des droits d'un créateur à un exploitant. Il examine comment le contrat d'auteur est vécu par l'exploitant, en tant que temps voulu (étape créatrice de droits), ou comme un temps subi, dans lequel pr...
37,00 €
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Droit des obligations : cours, méthode et exercices corrigés

Éditeur(s): Armand Colin
Manuel et préparation aux TD sur obligations contractuelles et délictuelles pour s'entraîner à la dissertation, au commentaire d'arrêt et au cas pratique. ©Electre 2024
18,00 €
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Droit des obligations

Éditeur(s): Armand Colin
Le droit des obligations définit le régime juridique applicable aux relations entre deux ou plusieurs personnes. Manuel de cours et outil de préparation aux TD, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et délictuelles à travers les trois exercices d'évalua...
16,80 €
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