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Le contrat d'auteur, outil d'anticipation : pour l'équilibre des droits dans le temps

Auteur : Boris Khalvadjian


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Résumé

Cet essai questionne le contrat d'auteur, défini comme le transfert des droits d'un créateur à un exploitant. Il examine comment le contrat d'auteur est vécu par l'exploitant, en tant que temps voulu (étape créatrice de droits), ou comme un temps subi, dans lequel prévalent les restrictions de l'anticipation. ©Electre 2025

Fiche Technique

Paru le : 17/10/2008

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Boris Khalvadjian

Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille

Collection(s) : Droit de l'information et de la communication

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Institut de recherche et d'études en droit de l'information et de la communication (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) - Préfacier : Michel Vivant

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-7314-0645-0

EAN13 : 9782731406450

Reliure : Broché

Pages : 412

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.3 cm

Poids: 665 g