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Livres Maxime Charité

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1
Éditeur(s) : Editions l'Epitoge
Les liens entre Orléans et le droit sont étudiés à travers diverses décisions des cours suprêmes tant nationales comme le Conseil d'Etat et la Cour de cassation qu'internationales comme la Cour européenne des droits de l'homme, parcourant toutes les branches du droit...
29,00 €
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Éditeur(s) : L'Harmattan
Des réflexions sur la notion d'arrêts jumeaux, généralement utilisée par la doctrine et la jurisprudence afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction le même jour. Les auteurs interrogent ce concept dans le cadre du dro...
28,00 €
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Éditeur(s) : Editions l'Epitoge
Recueil de grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise, analysés au prisme du territoire. ©Electre 2025
39,00 €
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1