Chargement...
Chargement...
Auteur Charité, Maxime
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français

Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français

Auteur : Maxime Charité
Éditeur(s): Mare & Martin
63,00 €
Chargement...
Orléans dans la jurisprudence des cours suprêmes

Orléans dans la jurisprudence des cours suprêmes

Éditeur(s): Editions l'Epitoge
Les liens entre Orléans et le droit sont étudiés à travers diverses décisions des cours suprêmes tant nationales comme le Conseil d'Etat et la Cour de cassation qu'internationales comme la Cour européenne des droits de l'homme, parcourant toutes les branches du droit...
29,00 €
Chargement...
Orléans par le droit administratif : à l'ombre de Marcarel & Cormenin

Orléans par le droit administratif : à l'ombre de Marcarel & Cormenin

Auteur : Collectif L'Unité du droit (France)
Éditeur(s): Editions l'Epitoge
Recueil de grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise, analysés au prisme du territoire. ©Electre 2024
39,00 €
Chargement...
1