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Auteur Charité, Maxime
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Orléans dans la jurisprudence des cours suprêmes

Orléans dans la jurisprudence des cours suprêmes

Éditeur(s) : Editions l'Epitoge
Les liens entre Orléans et le droit sont étudiés à travers diverses décisions des cours suprêmes tant nationales comme le Conseil d'Etat et la Cour de cassation qu'internationales comme la Cour européenne des droits de l'homme, parcourant toutes les branches du droit...
29,00 €
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Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français

Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif : étude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français

Auteur : Maxime Charité
Éditeur(s) : Mare & Martin
63,00 €
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Les arrêts jumeaux en droit administratif français

Les arrêts jumeaux en droit administratif français

Auteur : Maxime Charité
Éditeur(s) : L'Harmattan
Des réflexions sur la notion d'arrêts jumeaux, généralement utilisée par la doctrine et la jurisprudence afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction le même jour. Les auteurs interrogent ce concept dans le cadre du dro...
28,00 €
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Orléans par le droit administratif : à l'ombre de Marcarel & Cormenin

Orléans par le droit administratif : à l'ombre de Marcarel & Cormenin

Auteur : Collectif L'Unité du droit (France)
Éditeur(s) : Editions l'Epitoge
Recueil de grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise, analysés au prisme du territoire. ©Electre 2025
39,00 €
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