Des réflexions sur la notion d'arrêts jumeaux, généralement utilisée par la doctrine et la jurisprudence afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction le même jour. Les auteurs interrogent ce concept dans le cadre du droit administratif français pour en esquisser les critères et l'utilité. ©Electre 2025
Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français
L'expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour - plus largement « au même moment » - lesquelles, du fait des propriétés qu'elles partagent, se prolongent, se complètent et s'amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d'interroger la pertinence du concept d'« arrêts jumeaux » dans le cadre d'une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l'utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d'arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d'études comparées.
Paru le : 28/05/2024
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Maxime Charité Auteur : Nolwenn Duclos
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-336-44943-2
EAN13 : 9782336449432
Reliure : Broché
Pages : 272
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 420 g
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