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  2. Ancel, Pascal

Livres Pascal Ancel

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Le conventionnel et le juridictionnel dans le réglement des différends
Le conventionnel et le juridictionnel dans le réglement des différends
Éditeur(s) : Economica
Étudie les modes conventionnels et juridictionnels de traitement des différends civils en trois grandes parties : les conventions sur la juridiction, les conventions substituées à la juridiction, et les incidences sur le fonctionnement de la justice civile. ©Electre ...
23,00 €
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L'Arbitrage : extrait du Juris-classeur procédure civile
L'Arbitrage : extrait du Juris-classeur procédure civile
Auteur : Pascal Ancel
Éditeur(s) : Litec
Les fascicules de textes et règlements d'arbitrage. ©Electre 2025
22,87 €
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Les divergences de jurisprudence
Les divergences de jurisprudence
Éditeur(s) : Presses universitaires de Saint-Etienne
Explique la notion de divergence de jurisprudence et aborde cette question à l'intérieur du système juridique français, en droit communautaire et européen et en droit comparé. ©Electre 2025
20,00 €
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