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Auteur Zavoli, Philippe
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Guide des MAPA et autres marchés de faible montant : préparation, négociation, modèles

Guide des MAPA et autres marchés de faible montant : préparation, négociation, modèles

Auteur : Antoine Bourrel
Éditeur(s): Moniteur
Suivant la chronologie d'un marché, une synthèse des règles spécifiques à ces marchés et une présentation des modes de mise en oeuvre de l'ensemble des étapes contractuelles, de la passation à l'exécution. Avec des tableaux, des schémas et des modèles commentés. ©Ele...
59,00 €
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Réglementation de l'affichage publicitaire : enseigne, pré-enseigne, publicité extérieure, fiscalité, modèles d'actes

Réglementation de l'affichage publicitaire : enseigne, pré-enseigne, publicité extérieure, fiscalité, modèles d'actes

Auteur : Philippe Zavoli
Éditeur(s): Moniteur
Des informations sur le droit de l'affichage publicitaire. Avec des suggestions issues de la pratique et de la jurisprudence pour mieux concevoir les règlements locaux de la publicité. Pour une meilleure maîtrise de la loi du 29 décembre 1979 relative à la publicité,...
35,00 €
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Le droit de l'affichage

Le droit de l'affichage

Auteur : Philippe Zavoli
Éditeur(s): L'Harmattan
L'ensemble de la réglementation applicable en intégrant la jurisprudence tant administrative que pénale la plus récente. ©Electre 2024
11,00 €
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