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Suggestions littéraires
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Guide juridique du canyonisme et des sports de nature
Éditeur(s): EdisudFédération française de spéléologie
Aborde tous les points juridiques en matière de droit privé, droit public, droit de la propriété, régime de l'eau et de responsabilités qui entrent en compte lors de la pratique du canyoning ou d'autres sports de plein air. Version remaniée de la thèse de doctorat en...
12,00 €
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Le droit des sports de nature
Éditeur(s): Territorial
Présentation des règles encadrant le développement, l'organisation et la pratique des sports de nature : activités aériennes, terrestres, souterraines et aquatiques, questions juridiques liées à leur pratique et à leur pérennité, état du droit, nécessité d'un espace ...
169,00 €
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Le contrat d'assurance des communes : assurance de responsabilité, dommage aux biens, protection juridique
Éditeur(s): Moniteur
Montre l'articulation entre le droit applicable aux communes et le droit et la technique des assurances. Construit dans les logiques techniciennes et économiques de l'assurance, le contrat d'assurance de dommages apparaît, au-delà de sa qualification de contrat admin...
55,00 €
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