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Livres
Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un...
189,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un...
209,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Cette édition propose des synthèses organisées en 64 rubriques thématiques, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés aux risques psychosociaux dans le plan de sauvegarde de l...
209,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, entre ...
154,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, entre ...
154,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Cette édition permet de connaître l'essentiel des règles fiscales, de choisir le régime le plus favorable, de calculer impôts et taxes, d'établir les déclarations et de vérifier les avis d'imposition. Ce mémento contient de nombreuses pages du Code général des impôts...
215,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Présentation de la réglementation relative à l'urbanisme et à la construction. Les opérations préalables à la construction, les opérations de construction et de commercialisation ainsi que les responsabilités et les assurances sont abordées. Un code permet d'accéder ...
194,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques : structures juridiques des exploitations agricoles, financement, fiscalit...
169,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Cette édition propose des synthèses thématiques, classées par ordre alphabétique, sur le droit français du travail, de la protection sociale, des cotisations et de la Sécurité sociale. Elle intègre des éléments liés à l'activité partielle, au télétravail et à la mise...
199,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Ce guide porte sur le cadre institutionnel et réglementaire de l'audit légal en France et à l'étranger. Les contributeurs analysent la démarche constitutive de l'audit financier, les missions complémentaires confiées aux commissaires aux comptes, la spécificité de l'...
219,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Présentation des règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations, abordant également le droit des fondations et des congrégations. Les analyses sont complétées par des dossiers thématiques, par exemple sur le statut des bénévoles ou les manifestations ...
159,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Présentation des normes qui régissent le fonctionnement des entreprises : règles de constitution, de gestion, fiscalité, statut des associés, législation spécifique relative aux différentes organisations, sociétés civiles de portefeuille et groupes économiques à obje...
184,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Après la présentation du cadre juridique et fiscal de l'investissement, le régime des placements mobiliers et immobiliers et la transmission à titre gratuit du patrimoine sont abordés. Avec des dossiers thématiques tels que la société civile, la protection du conjoin...
159,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Ce guide porte sur le cadre institutionnel et réglementaire de l'audit légal en France et à l'étranger. Les contributeurs analysent la démarche constitutive de l'audit financier, les missions complémentaires confiées aux commissaires aux comptes, la spécificité de l'...
235,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, entre ...
145,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Recueil des 76 conventions fiscales bilatérales établies par la France avec les pays non signataires de la Convention multilatérale BEPS (CML) comme l'Algérie, le Bénin, l'Espagne, le Sri Lanka et le Venezuela. Avec le dernier modèle de convention fiscale de l'OCDE e...
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Exposé des règles applicables aux assemblées de SARL, SAS et SA, cotées ou non, dans l'ordre chronologique des opérations. Présente les règles applicables à toutes les décisions collectives de SARL, y compris la prise de décision dans les EURL, ainsi que les solution...
215,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre Dalloz
Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques : structures juridiques des exploitations agricoles, financement, fiscalit...
149,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Mémento énonçant les principes régissant le système procédural français tout en fournissant au lecteur des réponses relatives à des cas concrets. Il intègre les modifications apportées par les dernières réformes de la procédure civile. Avec un code permettant d'accéd...
149,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Des pourparlers au régime fiscal des plus-values, ce mémento détaille toutes les étapes de la vente immobilière : avant-contrats, spécificités de l'immeuble vendu, prix, droit de préemption, protection de l'acquéreur et de l'emprunteur, obligations du vendeur, entre ...
139,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Présentation des règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations, abordant également le droit des fondations et des congrégations. Les analyses sont complétées par des dossiers thématiques, par exemple sur le statut des bénévoles ou les manifestations ...
155,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un...
199,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Synthèse du droit des relations collectives exposant les modalités de mise en place, la composition, le fonctionnement, les ressources et les attributions du CSE, le droit syndical dans les entreprises, les mandats représentatifs, la protection des représentants du p...
165,00 €
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Éditeur(s) :
Lefebvre
Présentation des règles de fonctionnement communes ou spécifiques des sociétés en nom collectif, à responsabilité limitée ou anonymes, ainsi que des groupements particuliers, sociétés en participation, groupements d'intérêt économique et sociétés européennes. Avec un...
202,00 €
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