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Enquête sur la tragédie rwandaise (1990-1994) : rapport d'information

Éditeur(s): Assemblée nationale
Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'auditions et un volume d...
22,87 €
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Kosovo : une guerre d'exceptions

Éditeur(s): Assemblée nationale
Le présent rapport examine la légitimité politique et les conséquences militaires du conflit. Il se veut aussi une contribution au débat sur les exigences de la démocratie qui rendent nécessaire l'adaptation des institutions au nouvel environnement stratégique. ©Elec...
9,15 €
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L'industrie française de défense, quel avenir ? : rapport d'information

Éditeur(s): Assemblée nationale
Dresse un état des lieux afin d'éclairer et d'orienter les décisions à prendre dans le cadre d'une restructuration nécessaire du paysage industriel de l'armement français. ©Electre 2024
7,62 €
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Aéronautique navale : missions et vocations de l'aviation navale : rapport d'information

Éditeur(s): Assemblée nationale
Présente le rôle des forces aéronavales, leur nécessité et leur spécificité. ©Electre 2024
3,05 €
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La professionnalisation des armées : espoirs et inquiétudes des personnels

Éditeur(s): Assemblée nationale
Examine l'état des relations entre le monde militaire et la société civile et analyse les lacunes de la concertation au sein d'une armée en cours de professionnalisation. Propose l'instauration d'un médiateur du personnel militaire et préconise des évolutions destiné...
6,10 €
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Le contrôle des exportations d'armement

Éditeur(s): Assemblée nationale
Décrit les conditions d'exercice du contrôle des exportations d'armement et analyse les conditions de l'unification des contrôles européens dans le cadre de la constitution de l'Europe de l'armement. Formule des propositions pour une plus grande transparence politiqu...
9,15 €
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Réussir la diversification des industries de défense, un enjeu économique et territorial : rapport d'information n°911

Éditeur(s): Assemblée nationale
Face à la contraction des budgets militaires, des mutations sont prévisibles. Il faut essayer d'anticiper la crise et non de la subir, notamment en ce qui concerne les entreprises de haute technologie. Un enjeu à la fois industriel et territorial. La commission propo...
6,10 €
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Renforcer le lien entre la nation et son armée : rapport d'information

Éditeur(s): Assemblée nationale
Réponses et propositions autour de la question : la professionnalisation des armées et son corollaire, la suspension du service militaire, peuvent-elles avoir pour conséquence inéluctable la disparition des liens entre la nation et son armée ? ©Electre 2024
3,05 €
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L'OTAN, quel avenir ?

Éditeur(s): Assemblée nationale
L'avenir de l'Alliance suscite des interrogations. L'une des plus fondamentales porte sur les relations que devront établir, à terme, l'Alliance atlantique et l'Union européenne. La première ne peut plus répondre à tous les défis de la sécurité européenne et la secon...
6,10 €
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Contrôler les opérations extérieures

Éditeur(s): Assemblée nationale
La grande majorité des opérations extérieures sont décidées sans consultation du parlement. Le contrôle, d'ordre budgétaire essentiellement, qu'exercent les assemblées en ce domaine apparaît insuffisant. Cet état des choses n'est plus justifiable. C'est pourquoi ce r...
6,10 €
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