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Suggestions littéraires
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Impôts nouveaux, impôt sur le revenu, contribution sur les bénéfices de guerre, taxes nouvelles : Textes sans commentaires
Éditeur(s): Hachette BNF
Impôts nouveaux ; impôt sur le revenu, contribution sur les bénéfices de guerre, taxes nouvelles ; textes sans commentaires Date de l'édition originale : 1917 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature ...
16,50 €
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Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence. Partie 1. Tome 1
Éditeur(s): Hachette BNF
Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public. Partie 1,Tome 1 / par Armand Dalloz jeune... Date de l'édition originale : 1844 Le présent ouvrage s'inscri...
42,50 €
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Éditeur(s): Hachette BNF
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans un...
46,00 €
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Vie de Marguerite Borrey, veuve de noble Claude Recy, en religion Françoise de Besançon
Éditeur(s): Hachette BNF
Vie de Marguerite Borrey, veuve de noble Claude Recy, en religion Françoise de Besançon, fondatrice du Tiers-ordre de Saint-François, dit de la stricte observance (3e édition) / par M. l'abbé Dalloz,... ©Electre 2024
17,50 €
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Additions au Petit dictionnaire de droit Janvier 1919
Éditeur(s): Hachette BNF
Additions au Petit dictionnaire de droit, publiées sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Weber,... Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimonial...
17,50 €
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Musée ou magasin comique, contenant près de 800 dessins. Volume 2
Éditeur(s): Hachette BNF
Musée ou magasin comique de Philipon : contenant près de 800 dessins. Volume 2 / par MM. Cham, Daumier, Dollet, Eustache... [et al.] ; textes par MM. Bourget, P. Borel, Cham, L. Huart... [et al.] Date de l'édition originale : 1842-1843 Le présent ouvrage s'inscrit da...
19,00 €
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Éditeur(s): Hachette BNF
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans un...
85,00 €
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Jurisprudence générale. Tome 5
Éditeur(s): Hachette BNF
Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au "Répertoire alphabétique" et au "Recueil périodique" de MM. Dalloz. Tome 5 / par MM. Edouard Dalloz,... C...
36,00 €
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Code du travail et de la prévoyance sociale. 16e édition : avec supplément 1931
Éditeur(s): Hachette BNF
Code du travail et de la prévoyance sociale , publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, par Henry Bourdeaux... ©Electre 2024
30,50 €
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Quel avenir pour le capital social ? : actes du colloque
Éditeur(s): Dalloz
Réflexions autour de la notion de capital social d'une entreprise. Analyse les raisons de la crise de sa justification théorique et des insuffisances de son régime juridique. Apporte des éléments de droit comparé pour éclairer la perte de vitesse de ce concept. ©Elec...
55,00 €
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Pièces justificatives à l'appui du mémoire des administrateurs des messageries générales
Éditeur(s): Hachette BNF
Pièces justificatives à l'appui du mémoire des administrateurs des messageries générales Laffitte, Caillard et Cie / Cour royale de Paris. Appel de police correctionnelle Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservati...
20,50 €
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Additions au Petit dictionnaire de droit Octobre 1913
Éditeur(s): Hachette BNF
Additions au Petit dictionnaire de droit, publiées sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Weber,... Date de l'édition originale : 1910 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimonial...
11,50 €
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Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle
Éditeur(s): Hachette BNF
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales / par M. Dalloz,... et par M. Tournemine,... Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans un...
81,00 €
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Additions au dictionnaire pratique de droit
Éditeur(s): Hachette BNF
Additions au dictionnaire pratique de droit , publiées sous la direction de MM. Gaston Griolet, docteur en droit ; Charles Vergé, maître des requêtes honoraire ; Amédée Campiot, secrétaire de la rédaction du "Recueil Dalloz"... ©Electre 2024
30,00 €
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Code d'instruction criminelle et code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence 12e éd
Éditeur(s): Hachette BNF
Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (12e éd.) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,... ©El...
38,40 €
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Code du conseiller municipal ou Code administratif
Éditeur(s): Hachette BNF
Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,... Date de l'édition originale : 1908 Collection : Petite collection Dalloz Le présent ouvrage s'...
33,40 €
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Code des boissons et alcools, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence (Ed.1912) : et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Éditeur(s): Hachette BNF
Code des boissons et alcools, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. Publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... Avec la collaboration de M. Emile Bender,... ©Electre 2024
29,50 €
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Code de procédure civile 2020. Code de l'organisation judiciaire 2020 : textes consolidés de la réforme de la procédure civile et de divorce en vigueur les 1er janvier et 1er septembre 2020
Éditeur(s): Dalloz
Les textes de ces deux codes à jour des réformes de la procédure civile et de divorce entrées en vigueur en 2020. ©Electre 2024
20,00 €
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Additions au Code de l'enregistrement contenant les lois, décrets et arrêtés : publiés jusqu'au 1er octobre 1925
Éditeur(s): Hachette BNF
Additions au Code de l'enregistrement contenant les lois, décrets et arrêtés publiés jusqu'au 1er octobre 1925 Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mis...
13,90 €
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Petit dictionnaire de droit municipal à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux : cours élémentaire
Éditeur(s): Hachette BNF
Petit dictionnaire de droit municipal à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires et employés de mairie, percepteurs, receveurs municipaux, membres des commissions administratives des hôpitaux, hospices, bureaux de bienfaisance et d'assistance...
43,00 €
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L'Impôt sur le revenu, texte et commentaire du projet de loi voté par la Chambre des Députés
Éditeur(s): Hachette BNF
L'Impôt sur le revenu, texte et commentaire du projet de loi voté par la Chambre des Députés Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la...
18,00 €
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Jurisprudence générale. Tome 5
Éditeur(s): Hachette BNF
Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au "Répertoire alphabétique" et au "Recueil périodique" de MM. Dalloz. Tome 5 / par MM. Edouard Dalloz,... C...
38,40 €
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Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence. 13e édition : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
Éditeur(s): Hachette BNF
Code de procédure civile, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,... ©Electre 2024
31,50 €
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