Réflexions autour de la notion de capital social d'une entreprise. Analyse les raisons de la crise de sa justification théorique et des insuffisances de son régime juridique. Apporte des éléments de droit comparé pour éclairer la perte de vitesse de ce concept. ©Electre 2024
La doctrine classique ne semble avoir jamais été véritablement à l'aise avec la notion de capital social. Appréhendée de façon abstraite, exposée de façon sommaire dans les manuels de référence, elle ne semble pas occuper dans les réflexions des auteurs la place qu'elle pourrait mériter.
Car dans la pratique des affaires, la notion de capital social demeure une référence extrêmement forte tant pour les comptables que pour les juristes.
Cependant a-t-elle encore une véritable signification? Et si oui, laquelle? S'agit-il, comme beaucoup le suggèrent, d'une notion dépassée? À supposer que ce soit le cas, peut-on envisager d'aller au-delà et puiser dans les enseignements du droit comparé des techniques alternatives? Ces questions premières sont au coeur de cet ouvrage issu des travaux d'un colloque qui s'est tenu en octobre 2003 et qui a cherché à dresser un bilan de l'état du droit qui régit le capital social et ses mutations.
Cette manifestation a cherché également à identifier les conséquences parfois contestables qui découlent de l'attachement de notre droit positif à cette notion de capital social et les phénomènes en devenir comme, par exemple, la dissociation entre capital et apports.
Paru le : 24/06/2004
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Thèmes et commentaires
Contributeur(s) : Directeur de publication : Alain Couret - Directeur de publication : Hervé Le Nabasque - Organisateur d’un congrès : - Organisateur d’un congrès : - Organisateur d’un congrès : - Organisateur d’un congrès : Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247058396
Reliure : Broché
Pages : 227
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 378 g
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