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Livres Jean Barthélemy

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1
Éditeur(s) : Dalloz
Actes d'un colloque consacré à l'histoire de la Bibliothèque de la Cour de cassation, s'attardant sur l'évolution des enjeux liés à la conservation du patrimoine judiciaire ainsi qu'à l'accès aux textes juridiques entre 1790 et 2023. Les instruments de recherche, les...
48,00 €
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Éditeur(s) : Dalloz
Issues d'un colloque tenu en 2024, des contributions autour du droit spécifique forgé par la Cour de cassation, au fil de sa jurisprudence, concernant la chose artistique, qu'il s'agisse du délit de contrefaçon, des droits d'auteur, de la notion de service public cul...
38,00 €
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1