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Guide pratique des débits de boissons

Éditeur(s): Sofiac
Initie à la réglementation complexe qui régit les débits de boissons : préoccupations de santé publique, répression de l'ivresse publique, protection des mineurs... ; présente les étapes de l'exploitation d'un débit. ©Electre 2024
43,50 €
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La commune et les associations : guide pratique

Éditeur(s): Sofiac
Un manuel, avec des exemples et des cas pratiques, pour aider les deux entités à mieux se connaître pour mieux travailler ensemble. Y sont exposés le fonctionnement des associations, les risques de l'utilisation du statut associatif par une commune, les relations de ...
57,93 €
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L'adoption, guide pratique : le droit, les démarches

Éditeur(s): Sofiac
Présente les procédures, les conditions et les effets de l'adoption simple ou plénière. ©Electre 2024
74,50 €
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Le certificat d'urbanisme : après la loi de solidarité et renouvellement urbains : guide pratique

Éditeur(s): Sofiac
Guide méthodologique commentant et rassemblant les textes applicables et la jurisprudence concernant les certificats d'urbanisme et les notes de renseignements d'urbanisme. Présentation de la réforme opérée par la loi solidarité et renouvellement urbains. ©Electre 2024
34,00 €
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Droit et surdité professionnelle : guide pratique

Éditeur(s): Sofiac
Les maladies professionnelles dues au bruit touchent beaucoup de salariés qui sont insuffisamment informés sur les risques encourus et sur leurs droits. Ce guide fournit quelques repères juridiques dans ce domaine. ©Electre 2024
21,34 €
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Cimetières et opérations funéraires : guide pratique

Éditeur(s): Sofiac
Un guide d'action pratique et juridique pour les élus, les employés de mairie et responsables des cimetières ainsi que pour l'ensemble des opérateurs funéraires. ©Electre 2024
73,94 €
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Assurances des communes : guide pratique

Éditeur(s): Sofiac
Guide pour savoir comment souscrire, suivre, modifier et résilier les contrats d'assurance. Description de chaque famille d'assurance (responsabilité civile générale, dommages aux biens, etc.). ©Electre 2024
27,44 €
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Tourisme et collectivités territoriales : guide pratique

Éditeur(s): Sofiac
L'objectif de cet ouvrage est double : aider les collectivités locales à mener à bien des projets touristiques, ou à créer un organisme local de tourisme, et conseiller les organismes locaux de tourisme, notamment pour la commercialisation de produits régionaux (voy...
49,50 €
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