Pose la question de l'universalité de la notion d'équité dans le droit et analyse sa formation dans le droit canonique, islamique, de common law, européen, canadien, égyptien, irakien, syrien, etc. ©Electre 2024
A une époque d'intensification des relations juridiques nternationales, les concepts universel méritent plus que jamais une particulière attention. Parmi ces concepts, celui d'Equité, juridiquement utilisé depuis l'Antiquité, suscite toujours plusieurs questions.
Tout d'abord, ce concept est-il univoque ou plurivoque ? En d'autres termes, l'Equité est-elle la même ou, au contraire, diffère-t-elle selon les systèmes juridiques qui la reçoivent. L'Equité ou les Equités ? De même, quel est son (leur) rôle actuel dans l'édiction et dans l'application du droit ? Enfin, ce concept a-t-il sa place dans les projets de codification ?
Les réponses à ces questions supposent la mise en oeuvre de la méthode comparative. Or en dépit des enjeux sociaux qui s'y attachent, l'équité du droit français, l'equity du common law, la notion de Massaleh-Al Moursala et de Istihissan du droit musulman n'ont pas encore été confrontées.
C'est cette recherche comparative à la fois notionnelle et fonctionnelle que se sont proposés de faire des juristes occidentaux et orientaux à l'occasion d'un colloque organisé à Paris les 3 et 4 octobre 2002.
Paru le : 10/12/2004
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Société de législation comparée
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Société de législation comparée - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre d'études des droits du monde arabe (Beyrouth)
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782908199314
Reliure : Broché
Pages : 251
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 410 g
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