Thèse de droit comparé sur le contrat relationnel, notion juridique développée aux Etats-Unis dans les années 1970 par I.R. MacNeil, s'appliquant aux contrats liant deux parties qui trouveraient difficilement un partenaire équivalent. Propose une analyse du droit des contrats français ainsi que des pistes pour une transposition du contrat relationnel au droit public français. ©Electre 2024

Traditionnellement, le contrat apparaissait comme un moyen donné aux parties d'exercer une emprise sur l'avenir. C'était un monde fermé, imperméable aux influences extérieures. Cette rigidité trouvait son fondement dans le consentement des parties. En plus d'être un acte de prévision, le contrat était également considéré comme un acte impersonnel. Cette vision du contrat a évolué. Le contrat apparaît plus aujourd'hui comme un lien entre les parties dont il est l'oeuvre commune. Il serait fondé sur une collaboration entre les parties qui permettrait d'obtenir des rapports plus équilibrés et plus égalitaires, empreints de plus de fraternité et de justice : les contractants, d'adversaires deviendraient partenaires. Le droit appréhende difficilement cette nouvelle conception du contrat. Les contrats conclus intuitu personae tiennent compte du fait que dans certains contrats l'engagement personnel d'une partie est important. Les contrats à exécution successive prennent en considération le fait que certains contrats sont de longue durée. Toutefois, il faudrait trouver une catégorie de contrat qui prenne à la fois en considération l'élément de durée et l'élément d'engagement personnel.

Aux États-Unis, M. Macneil, a étudié le comportement des contractants. Il en a déduit que la vision traditionnelle de la théorie classique était erronée. Il a alors créé la notion de contrat relationnel (relational contract). Dans ces contrats la relation qui unit les parties est essentielle. Ce type de contrat englobe l'élément de durée et celui d'engagement personnel. En effet, le développement de relations entre des contractants implique un engagement personnel de leur part. et plus la durée du contrat sera longue et plus les relations entre les parties pourront se développer.

L'introduction de la notion de contrat relationnel en droit français permettrait de mieux appréhender l'évolution de la notion de contrat, et par conséquent de pouvoir développer un régime juridique adapté.