Chargement...
Chargement...

Vers un droit commun disciplinaire ?


27,00 €
Chargement...
Livraison à partir de 0,01 €
-5 % Retrait en magasin avec la carte Mollat
en savoir plus

Résumé

Le projet consiste à se demander s'il se dégage une unité théorique, historique, et conceptuelle au-delà des particularités des différentes règles disciplinaires applicables dans le cadre de multiples professions, activités ou milieux (le barreau, la magistrature, l'armée, la prison, l'administration, l'entreprise, etc.) et des différentes procédures par lesquelles ces règles sont mises en oeuvre. ©Electre 2024

On peut se demander, au-delà des particularités des différentes règles disciplinaires applicables dans le cadre de multiples professions, activités ou milieux (le barreau, la magistrature, l'armée, la prison, l'administration, l'entreprise etc.), et des différentes procédures par lesquelles ces règles sont mises en oeuvre, s'il est possible de dégager une unité, à la fois théorique, historique, technique et conceptuelle du « droit disciplinaire » ?

La réflexion à ce propos a été organisée en trois temps et préside à l'organisation de l'ouvrage. La première partie est donc consacrée à une approche théorique et philosophique de la discipline ; la deuxième est relative à l'analyse de la structure et de la genèse des droits disciplinaires ; la troisième s'attache à l'analyse des concepts fondamentaux de ce droit (faute, sanction, procédure).

Fiche Technique

Paru le : 13/09/2007

Thématique : Philosophie du droit

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : Presses universitaires de Saint-Etienne

Collection(s) : Droit

Contributeur(s) : Directeur de publication : Pascal Ancel - Directeur de publication : Joël Moret-Bailly

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-86272-459-1

EAN13 : 9782862724591

Reliure : Broché

Pages : 339

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 596 g