L'auteure propose de découvrir les différentes étapes du processus judiciaire du début à la fin de l'instance, en passant par les ripostes mises à disposition du défendeur ou la conduite du procès. Mettant en avant le droit luxembourgeois, elle fait également un parallèle avec les droits belge et français, cherchant des solutions aux problèmes rencontrés dans les procédures luxembourgeoises. ©Electre 2024
La mondialisation du droit influence la procédure comme le droit substantiel en conduisant progressivement à sa modélisation comme en témoigne l'existence de principes de procédure civile transnationale adoptés sous l'égide d'UNIDROIT. Au niveau européen, l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme assure la conformité des procédures civiles aux exigences d'un procès juste et équitable. Pourtant, à l'exception de quelques procédures harmonisées au niveau de l'Union européenne, il existe autant de procédures qu'il y a de tribunaux car les formes procédurales ont tendance à épouser la variété et les spécificités des contestations juridiques selon la matière en question et le for saisi.
Cet ouvrage se propose de comparer les procédures civiles de droit commun de première instance en Belgique, en France et au Luxembourg en ce qu'elles ont de commun et de différent. L'objectif de cette comparaison n'est nullement de privilégier telle ou telle solution ou de conclure à l'existence d'un fonds procédural commun. Dans un souci didactique, la comparaison des trois droits permet d'exposer les lignes directrices et la philosophie qui sous-tendent la procédure civile et sa logique tout en s'attachant à l'explication des règles les plus importantes ou les plus complexes.
L'ouvrage s'articule en quatre parties : engager le procès, subir le procès, vivre le procès, terminer le procès. Il associe donc la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la procédure civile pour mieux comprendre les logiques communes qui sous-tendent la procédure civile ainsi que sur des aspects particuliers de technique procédurale.
Paru le : 20/02/2016
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Séverine Menétrey
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg
Contributeur(s) : Préfacier : Thierry Hoscheit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-8588-7
EAN13 : 9782804485887
Reliure : Broché
Pages : 533
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 850 g
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